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Protection du droit d'auteur, des marques et autres droits de propriété intellectuelle

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B&B Italia est propriétaire de ce site Web, considéré dans son intégralité, ainsi que de tout le matériel qu'il contient (y compris, par exemple, l'audio, les photographies, les illustrations, les graphiques, les autres éléments visuels, les marques de commerce, les vidéos, les copies, les logiciels, le code, les données et le matériel sur le Site, ainsi que l'apparence, la conception et l'organisation du Site). Cela inclut tous les droits de propriété intellectuelle et les droits de propriété sur ces documents qui sont protégés par les lois sur le droit d'auteur et sur les autres droits de propriété intellectuelle. Lorsque vous utilisez le Site ou téléchargez du matériel à partir des Services, vous n'acquérez aucun droit de propriété sur un tel contenu, code, données ou matériel.

 

Le matériel contenu dans le site Web est présenté à des fins de vente. L'utilisation du site Web n'est pas autorisée à des fins commerciales. En outre, il est permis de télécharger ou de copier du matériel à partir de ce site Web uniquement pour un usage personnel et non commercial ; cependant, cela ne vous accorde aucun droit, propriété ou intérêt sur le matériel ou le logiciel téléchargé ou copié. Il est interdit de reproduire (à des fins autres que personnelles et non commerciales), de publier, de transmettre, de distribuer, d'afficher, de supprimer, d’éliminer, de mettre à jour ou de modifier de toute autre manière le site Web, le matériel qu'il contient ou le logiciel respectif, ainsi que de créer des œuvres inspirées de celui-ci ( à condition que l'œuvre nouvellement créée soit basée sur ou modifie le matériel de B&B, par exemple si la nouvelle œuvre contient des éléments copiés du matériel de B&B),, de le vendre ou de participer à sa vente. Toute autre utilisation du matériel contenu dans ce site Web, y compris la reproduction à des fins autres que l'utilisation, la modification, la distribution ou la re-publication à des fins personnelles et non commerciales, sans l'autorisation écrite préalable de B&B Italia, est strictement interdite.

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Produits

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         Marques

Les marques, les logos, les marques de service et noms commerciaux (collectivement les « Marques ») affichés sur le Site sont des marques déposées et non déposées de B&B Italia S.p.a., le producteur des Produits vendus sur ce site Web, dont le siège social est situé Via Manzoni, n ° 38, 20121 Milan (Italie) et ne peuvent être utilisés d'une manière susceptible de semer la confusion chez les clients ou de dénigrer ou discréditer B&B Italia. Vous ne recevez, implicitement ou autrement, aucune licence ou droit d'utiliser toute marque de commerce affichée sur le Site sans notre autorisation écrite préalable.

 

        Images et dessins techniques

Les images et les dessins techniques des produits B&B Italia publiés sur le site Web sont protégés par le droit d'auteur et sont des éléments exclusifs de B&B Italia. B&B Italia autorise l'utilisateur à copier, télécharger, éditer, distribuer ou publier les images uniquement pour les Utilisations Autorisées envisagées (voir ci-dessous).

Utilisations autorisées

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Utilisations non autorisées

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- accorder une licence, vendre, publier ou distribuer une ou plusieurs images ou dessins techniques ou une partie d'entre eux ;

- permettre le téléchargement d'images ou de dessins techniques avec le protocole FTP ou une méthode similaire ; 

- utiliser les images ou les dessins techniques à des fins diffamatoires, pornographiques, pédopornographiques, frauduleuses, illégales ; 

- utiliser les images ou les dessins techniques en violation des lois sur le droit d'auteur ou la confidentialité ; 

- utiliser les images ou les dessins techniques à toute autre fin qui n'est pas spécifiée dans la section « Utilisations autorisées. » 

Toute utilisation non autorisée d'images ou de dessins techniques constitue une violation des présentes Conditions et autorise B&B Italia à défendre ses droits en poursuivant la violation susmentionnée, conformément aux dispositions légales en vigueur.

 

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Force majeure

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 Divers

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